Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. AMEUR Abderrahmane

Numéro de dépôt :
1297115
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1993
Marque en couleurs, figurative de AMEUR Abderrahmane

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1983 par monsieur AMEUR Abderrahmane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AMEUR Abderrahmane domicilié(e) 5, avenue Jean Jaurès, 94220 CHARENTON LE PONT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297115.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 1993.

AMEUR Abderrahmane a également déposé les autres marques suivantes : PECTORIS , UNITE MOBILE POUR LA DOULEUR THORACIQUE UMDT , CENTRE POUR LA DOULEUR THORACIQUE LES TERRITOIRES DU COEUR , CENTRE CDT POUR LA DOULEUR THORACIQUE , UNITÉ MOBILE UDT POUR LA DOULEUR TORACIQUE


M. AMEUR Abderrahmane - 5, avenue Jean Jaurès, 94220 CHARENTON LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Agences de presse et d'information, Communications radiophoniques. Education, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livre, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films d'enregistrement phonographiques, distribution de journaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.